pay-09.html - Novembre 2001 ( cod. 30 )

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Mise-à jour: 6 Nov. 2001/ 12 Luglio 2007

A - Bateau complet avec les apareils installés.

Les paiements se rapportent aux prix en US $ ou en Euros indiqués dans la liste.

- LISTE - - Liste des prix en vigueur -

100% du paiement - par l'ouverture d'une Lettre de Crédit irrévocable, confirmée, transférable et divisible valable au moins trois mois après le délai de livraison prévu, et paiable comme suit:

- 100 % à l'issue positive des essais et des inspections prévues par le contract de vente et effectuées après le lancement par l'inspecteur du Bureau Veritas.

B - CONDITIONS du CONTRAT
Applicables à tous les bateaux de valeur inférieur à Euros 150.000.=

1 - Un rabais de 10% ( Dix pour cent ) est appliqués sur le prix de list.

2 - Les garanties de fonctionnement des appareils, moteurs, etc. sont celles données par les producteurs.

3 - La coque est garantie un an de tout défaut de fabrication.

4 - Le Chantier avertira le Client deux semaines avant la date prévue des essais par télécopie ou télégraphe en l'invitant à assister aux essais à Tabarka.

5 - Au cas où le Client ne serait pas présent aux essais, ils seront en tous cas effectués à la présence de l'Inspecteur du Bureau Veritas et ils seront valables pour l'encaissement de la Lettre de Crédit.

6 - En tous cas le Chantier aura un délai de dix jours pour effectuer des petites modifications ou interventions demandés par l'Inspecteur du Bureau Veritas.

7 - Le Client aura la disponibilité du bateau après que le paiement aura été effectué.

8 - Aprés le paiement le Client aura 15 jours pour prendre son bateau du Chantier.

9 - En cas de non-enlévement, le bateau restera chez le Chantier qui appliquera les tarifs standard du gardiennage à Tabarka.

10 - En cas de non-paiement, le bateau restera de propriété du Chantier qui en pourra disposer librement.

11 - Le contract sera retenu valable après l'acceptation de la Lettre de Crédit communiquée par le Chantier au Client par télécopie ou Télex.

Les bateaux sont réalisés conformément aux normes C.E. pour les bateaux de plaisance, et au réglement du B.V. pour les bateaux professionnels

Condizioni di pagamento standard - Per scafi oltre US $ / Euro 150.000.= con pagamento a stadi di costruzione + 3 anni di credito senza interessi

Cash & Carry - The New Payment Conditions - For vessels value less than US $ / Euro 150,000.= with 10% discount - No deposit - Payment on delivery

Le nuove Condizioni di pagamento Cash & Carry - Per imbarcazioni di valore inferiore a US $ / Euro 150.000.= con 10% di sconto e senza deposito - Pagamento alla consegna -

Nouvelles conditions de paiement - 10% rabais - Sans avance - Paiement à la livraison - Pour bateaux de valeur inférieure à Euros 150.000.=

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Pleasure craft price list - Listino prezzi delle barche da diporto

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